Éditeur du site
bruten.net est publié à titre non professionnel par Edredon. Pour toute question relative à l'édition du site, contact : contact@bruten.net.
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, Californie 94107, États-Unis.
Moteur de calcul
Le calcul repose sur publicodes et modele-social, le moteur de règles sociales publié par l'URSSAF pour mon-entreprise.urssaf.fr, sous licence MIT. Le code de bruten.net s'appuie sur ce paquet sans le modifier : voir la méthode de calcul pour le détail.
Responsabilité
Les résultats affichés par le simulateur sont indicatifs et n'ont aucune valeur contractuelle. Ils s'appuient sur les règles de droit commun publiées par l'URSSAF et l'Agirc-Arrco ; une convention collective, un accord d'entreprise ou une situation particulière peuvent modifier le résultat réel. Seul le bulletin de paie établi par l'employeur fait foi.